Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'OEUF DE MARMOTTE
MONT CHARVIN SALAISONS, SAS

Numéro de dépôt :
3509518
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2027
L\'OEUF DE MARMOTTE de MONT CHARVIN SALAISONS

Présentation de la marque L'OEUF DE MARMOTTE

Déposée le 25 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONT CHARVIN SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OEUF DE MARMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONT CHARVIN SALAISONS domicilié(e) ZA DES VERNAYS - 74210 - DOUSSARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 012 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONT CHARVIN SALAISONS, M. FAVRE CHRISTIAN domicilié(e) ZA DES VERNAYS - 74210 - DOUSSARD - France.

La marque L'OEUF DE MARMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'OEUF DE MARMOTTE arrivera à expiration en date du 25 juin 2027.

MONT CHARVIN SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : MONT CHARVIN SALAISONS , MONT CHARVIN MAÎTRE ARTISAN , FUSEAU DU PAYSAN


MONT CHARVIN SALAISONS, SAS - ZA DES VERNAYS - 74210 - DOUSSARD - France - SIREN 425012028


MONT CHARVIN SALAISONS, M. FAVRE CHRISTIAN - ZA DES VERNAYS - 74210 - DOUSSARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°523707 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 26 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568200 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2017 n°2651641 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-06-13

Charcuterie ; salaisons.